Smart Contract Academy

Enrichir un référentiel de Smart Contracts, accompagner le développement de cas d'usage et de projets collaboratifs notamment sur les aspects juridiques, poursuivre et professionnaliser la démarche engagée en 2016, voici les ambitions de la Smart Contract Academy.

Organisée par l'association Open Law*, le Droit Ouvert en partenariat avec l'ECAN et l'initiative Coala Lex, la Smart Contract Academy est une initiative à destination d'un public pluridisciplinaire mêlant juristes, professionnels du numérique et des technologies blockchain et porteurs de projets.

La promotion, constituée sur candidature, se réunira sur une fréquence mensuelle pour des ateliers d'ingénierie participatifs, enrichis d'apports extérieurs et une équipe de mentors comprenant Primavera de Filippi, chercheuse au CNRS et fellow au Berkman Klein Center d'Harvard, Simon Polrot, avocat chez Fieldfisher et fondateur du site Ethereum France, et Xavier Lavayssière, cofondateur de l'ECAN et des Bricodeurs.

Conformément aux valeurs d'Open Law, il s'agit d'une étude coopérative dans lequel le partage d'informations, le travail en commun et la production d'outils réutilisables sont des valeurs clés.

Le programme est ouvert aux partenariats par des entreprises et institutions qui souhaiteraient soutenir la démarche, participer au réseau et proposer des problématiques. Nous contacter :
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Notre ambition

Nous souhaitons réunir un petit groupe de spécialistes pour :

  • Former des juristes sur le sujet blockchain et des Smart Contracts et les non-juristes aux enjeux juridiques qu'ils peuvent présenter ;
  • Analyser en profondeur des cas d'usage d'actualité, leur modèle économique et le cadre juridique ;
  • Créer une première collection en libre accès de Smart Contracts accompagnés de leur analyse juridique, afin d'inspirer et faciliter le déploiement de nouveaux produits et services.

Le périmètre des travaux :

Trois grandes thématiques de travail ont été sélectionnées pour leur actualité, leur impact socio-économique et l'importance des enjeux juridiques soulevés :

  • La circulation et la certification d'une oeuvre d'art
  • Les bons de caisse ( notamment le mini bon)
  • Les offres publiques d'achat d'actifs numériques ICO

Néanmoins le contenu de ce programme est avant tout entre les mains de ses participants. Nous étudierons donc toutes les propositions des candidats.

Les entreprises et institutions qui soutiennent la démarche peuvent aussi proposer des problématiques qui seront sélectionnées par les participants. Les thématiques retenues seront déclinées en cas d'usage concrets, approfondis tout au long du programme.

Pourquoi participer à la Smart Contract Academy ?

Si vous êtes juristes passionnés de technologie,développeur, designer experts des technologies blockchain ou smart contracts intéressés par les enjeux juridiques de leur déploiement, porteur d'un projet entrepreneurial intégrant ces technologies ce programme est fait pour vous .

Avec la Smart Contract Academy, vous rejoignez un groupe d'experts au sein duquel vous aurez l'opportunité de monter en compétences sur des sujets dont la maîtrise impose une lecture pluridisciplinaire. A travers la multiplicité et la complémentarité des cas d'usages étudiés, vous participerez à l' élaboration d'une vision prospective des transformations sociales et économiques engendrées par les technologies blockchain et smart contract, tout en contribuant à sécuriser les usages futurs à travers le conceptualisation du cadre juridique le plus adapté. Vous bénéficierez enfin du partage d'information, du réseau et de la visibilité des principaux acteurs du sujet blockchain et droit en France et à l'étranger.

Modalités de candidature

Pour intégrer la première promotion,il vous suffit de remplir le formulaire suivant :

Présentation détaillée du programme

L'académie est constituée d'une vingtaine de spécialistes sélectionnés au préalable. Elle comporte six journées de réflexion communes répartis de mai à novembre 2017. Les échanges seront prolongés et complétés en ligne entre les sessions.

Les participants seront répartis en trois groupes thématiques lors de la première séance et pour toute la durée des travaux. Chaque groupe sera constitué de sorte à comporter des compétences complémentaires techniques, juridiques et de transmission.

Atelier 1 Revue de l'état de l'art de l'analyse juridique des blockchains et des Smarts Contracts. Inventaire et présentation des projets de rapprochement Smart Contracts et droit. Définition des périmètres de recherche et des groupes thématiques.

Atelier 2 Définition et analyse des points de droit nécessaires comme les actifs numériques et constitution de fiches méthode. Expérimentations techniques

Atelier 3 Analyse par groupe de la thématique choisi, et sélection des cas d'usages

Atelier 4 Présentation croisées de l'état des travaux et définition des livrables du programme

Atelier 5 Poursuite des travaux par groupes, approfondissement des cas d'usage

Atelier 6 Mise en forme des résultats, définition de la stratégie de diffusion et de valorisation du projet

Calendrier (dates indicatives)

19 avril au 13 mai ⇒ Appel à candidature et phase de sélection

27 avril ⇒ Apéro d'information sur le programme

*20 mai) ⇒ Séance 1

24 juin ⇒ Séance 2

8 Juillet ⇒ Séance 3

2 septembre ⇒ Séance 4

7 octobre ⇒ Séance 5

11 novembre ⇒ Séance 6

6 - 7 décembre ⇒ Restitution des travaux dans le cadre du Paris Open Source Summit

Crédits photographiques: Jason Rodier, Abel Orain, BlockFest 1.0, Nicolas Loubet

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